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Participation au CESC cycliste de Carvin.
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2017.
Réunion sur la mobilité dans le cadre des Assises de la mobilité du 9 novembre 2017
L'invitation avec toutes les infos pratiques, c'est ici !
Et le dossier complet est ici.

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Dimanche  15 octobre  se tenait la remise des trophées des maisons fleuries à LOOS EN GOHELLE.

Cette belle manifestation était organisée par René HUREZ coordinateur  pour la mairie et Membre de CHLOROPHYLLE ENVIRONNEMENT qui a mis à l'honneur notre association pour son travail de terrain, le Maire JF CARON a  appuyé dans le même sens le rôle important  de  notre Association dans  les domaines de l'Environnement et  de la Santé Publique.

Notre association participe aux CCSPL

 

Le 14 novembre nous avons participé à celle de l’eau et assainissement de la CAHC présentant les résultats de 2015.

Note: Ceci veut dire «  Commission Consultative des Services Publics «  qui doivent se composer, comme son nom l’indique, avant tout d’organismes représentant le public et des élus.

Nous participons sur nos territoires aux commissions :

  • collecte des déchets,

  • traitement des déchets,

  • Eau et assainissement,

  • Et transport en commun.

  • On peut constater les points suivants :

    Concernant l’assainissement, d’énorme travaux ont été réalisés au niveau des stations d’épuration ( Henin Bt, sous station des Bottiaux) et vont l’être pour la requalification des cours d’eau, Filet Morand, Courant de la Motte …afin de canaliser les eaux pluviales qui venaient perturber le fonctionnement des stations d’épuration.
    Cet investissement représente un budget de 200 M€ avec une part d’autofinancement et des emprunts qui s’étaleront sur 20 à 30 ans.
    Il faut saluer la qualité et l’énorme travail entrepris par la CAHC et ses services.
    On ne peut que regretter que, par le passé, ceci ait été négligé pendant de nombreuses années par les communes, et qu'il faille combler le retard.

    Pour l’eau, bien que le nombre de raccordements a augmenté, la consommation moyenne est en baisse par habitant, soit 84 m 3 contre 87 en 2013. Ceci est peut-être la conséquence d’une prise de conscience, ou de l’augmentation du prix de l’eau.

    Dans tous les cas on peut dire que les habitants sont de bons élèves par rapport à la moyenne nationale, un bon comportement, tout comme pour le volume des déchets.

    En ce qui concerne la ressource, celle-ci est bonne, d’ailleurs il est envisagé d’augmenter le volume pompé, mais il faut aussi sécuriser nos pompages, notamment le plus important qui est celui de Quéry la Motte, en se connectant avec d’autres communautés d’agglomération.

    Pour la qualité, elle est relativement bonne avec un effort encore important sur la réduction en cours des nitrates. Mais reste la question des perchlorates, un taux important de plus de 15 µg/litre, ( norme provisoire de l’ARS 4 µg). Là il faut attendre les conclusions de l’ARS afin de connaître les risques éventuels sur la santé.

    Reste le point noir, évoqué depuis de nombreuses réunions, ce sont les pertes en eau sur le réseau surtout de distribution, avec un rendement de 79,7 % en 2015 pour 83.05 en 2012.
    Les choses s’aggravent bien qu’il ait été demandé à l’exploitant un engagement de performance. Avec un taux de remplacement annuel de 0.7 % sur 687 Km de canalisations en distribution, on peu imaginer ce que risque notre réseau!!
    Une des raisons, le manque de travaux pendant des décennies par les communes placées sous la volonté de l’exploitant à l’époque.
    En gros, plus d’un million de m3 de perdu, faites le calcul. A notre avis ceci a un impact environnemental et économique sur la ressource, mais également aussi en terme de recette pour la collectivité.
    Même si on nous argumente qu’ailleurs c’est pire encore, ceci n’est pas acceptable et l’on peut estimer que les pertes pourraient être réduites de moitié.

    Une information, le contrat avec l’exploitant est dit « d’affermage » ce qui veut dire entre autre, suivant une note de 2011, que les pertes sont de sa responsabilité. Comment cela peut-il se traduire?

    Voir, (sauf nouvelles dispositions non apportées à notre connaissance), par exemple pour info le site de: Doc du Juriste

    https://www.doc-du-juriste.com/droit-prive-et-contrat/droit-des-obligations/dissertation/contrat-concession-service-public-contrat-affermage-2001-447950.html

    Reste le prix de l’eau. Avec l’uniformisation des prix de l’eau, au début à 4.50 €le m3, sur les 14 communes, la recette a considérablement augmenté. Aujourd’hui le budget sur le poste eau présente un excèdent de 1.5 millions d’euros Nous avions réclamé une tarification bien en dessous mais en vain. Et nous avions raison d’être en désaccord.
    Un tarif annoncé à la baisse à l’époque, ce qui est inexact, il suffit de prendre les chiffres de 2010, 2011 et 2015 de tarifications et de recettes sur le poste de l’eau.
    Conclusions : Soit on baisse la tarification, actuellement de l’ordre de 4.70 €/m3, soit on investit plus vite dans le renouvellement du réseau de distribution.
    Malgré l’excellent travail entrepris il reste du chemin et des points à corriger

    Un rappel pour les usagers,

    1)l’eau n’appartient pas la CAHC et encore moins à l’exploitant;

    2) la loi interdit d’utiliser les recettes d’un poste budgétaire à d’autres usages qu’au sien.

     

    Bonne lecture.

    Jean Paul

     

  • A des forums débats : Antennes relais à Carvin et dans les locaux de la CALL.

  • Projet ligne THT 400 000 volts Avelin-Gavrelle, l’association est à l’origine de la commission santé et des ateliers santé (présents pratiquement à toutes les réunions de débats publiques et ensuite aux commissions santé, énergie, agriculture et paysage. (voir actions 2012 et 2013)

  • Création d’un outil pédagogique «  l’abeille c’est la vie » qui s’adresse aux enfants, et….adultes. de nombreuses classes ont participé, avec les communes de Courrières Carency, Pont à Vendin Wingles. Etc…suivi de forum débat.

  • Participation aux travaux sur la Trame Verte et Bleue.

  • Sur le bassin minier redécouvrir les corridors biologiques et préserver les coulées vertes.

  • Participation à l’origine de l’Aremartois devenu le S3PI ;

  • Membre du conseil Economique, Social et Communal à Carvin.

  • Participation à de nombreux forums et aux actions des communes et communauté d’agglomération du bassin minier.

  • Participation au plan atmosphérique,

  • Participation au développement du parc Eolien,

  • Participation au conseil de développement de la CAHC,

  • Participation aux programmes pédagogiques sur l’environnement,

  • Participation aux pétitions pour le respect de la condition animale,

  • Participation aux nombreuses réunions organisées par le Symévad sur le traitement des déchets, qui permettra la mise en place d’une usine de traitement respectueuse de l’environnement et la valorisation des produits en combustible.

  • Festival du cinéma en avril à Courrières ;

  • Protection du site du pars d’Assignies de Tourmignies

  • ETC…

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